CONSEIL COMMUNAUTAIRE

5 juillet 2018 18h30

Salle inter-entreprises du site Soulé

A l'ordre du jour :

- Adoption du PV du conseil communautaire du 12 avril 2018

- Adoption du PV du conseil communautaire du 23 mai 2018

Administration Générale

- Compte-rendu des décisions prises par le Président

- Installation du conseil communautaire suite aux élections de Cieutat

- Modification des diverses commissions

- Adhésion à la SCIC Resto Bio

- Cession d’un minibus à l’ESHA et convention de mise à disposition d’un minibus à l’ESHA

- Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)

- Convention avec le CDG65

- Lancement du projet de territoire

- Convention de partenariat pour le Pacte Territorial d’Insertion des Hautes-Pyrénées 2018-2022

- Modification des statuts de la communauté de communes

- Signature de conventions de servitude avec ENEDIS Personnel

- Modification du tableau des effectifs

- Détermination des ratios pour les avancements de grade de l’année 2018

- Dispositif d’astreinte cuisine centrale

- Mise en place de la médiation préalable obligatoire

- Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles Environnement

- GEMAPI : adhésion au Syndicat Mixte Adour Amont (SMAA)

- Groupement de commandes pour la collecte du verre avec le SYMAT

- Contrat territorial pour le mobilier usager

- Rapport annuel du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés

- 2017 Finances

- Convention avec les communes de Barèges, Sers, Betpouey, Viella et Viey pour répartition de la charge « annulation titre GCAU » de l’ex-SMGTPM

- Admission en non-valeur de créances irrécouvrables sur le budget principal (notamment ex SMGTPM)

- Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) 2018 : répartition de reversement entre l’EPCI et ses communes membres

- Budget principal

– Décision modificative de crédits n°1 - Budget annexe de la gestion des déchets

– Décision modificative de crédits n°1 - Taxe de séjour

- Fixation des tarifs et périodes de perception pour l’année 2019

- Participation du budget principal vers les budgets annexes

- Convention de mutualisation pour la fourniture du carburant entre la Ville de Bagnères-de-Bigorre et la CCHB

- Information au conseil communautaire des titulaires retenus pour les marchés publics 2018-01 et 2018-02

Tourisme

- Signature de la convention Grand Site Pic du Midi et mise en place d’une convention de partenariat avec la CC Pays des Vallées des Gaves Aménagement du territoire

- Arrêt du SCOT

Divers

- Motion pour le maintien en l’état de toutes les trésoreries des Hautes-Pyrénées